Certains principes de la filiation :
La filiation peut être reconnue par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de loi, ou mieux par un document positif, la recherche volontaire, Sauf contentieux.
Ce Droit hexagonal consacre 4 types de filiation et implique trois façons de la reconnaître en dehors d’une recherche juridique :
On doit distinguer cette filiation paternelle subordonné à ces régimes hétérogènes et la filiation maternelle :
La possession d’état, une présomption juridique, permet de construire souvent une filiation en dehors mariage et en l’absence de recherche du père.
La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit a imaginé une présomption de paternité en faveur du époux.
La recherche spontané de paternité peut être cette recherche prénatale soit post-natale. La reconnaissance volontaire (de paternité) doit survenir postérieurement à la naissance soit précédemment
La filiation maternelle : Il faut que son appellation figure dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre action n’est requise.
2) Ces AVOCATS SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
Les conseils d’un avocats est essentiel dans cette procédure.
L’action de recherche de paternité permet à un descendant d’établir un lien de filiation pour celui qu’il pense être son père en saisissant le TGI.
A) A l’encontre de qui peut on pratiquer cette action en recherche de paternité ?
L’action de recherche de paternité doit être exercée à l’encontre :
– des héritiers quand le père supposé est mort,
– ou du père apparent,
– ou de l’État si les héritiers ont renoncé à la succession.
B) Qui peut introduire une action de la reconnaissance de paternité ?
Cette action doit être lancée par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans et par la mère durant la minorité de l’enfant.
Cette acte ne peut être entreprise ni pour un enfant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur). C’est pour le descendant ou son représentant légal de fonder sa ascendance paternelle si il a été conçu hors mariage.
C) Inadmissibilité de cette action de recherche de paternité :
L’action de la recherche de paternité est inacceptable:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du époux de la mère soit reconnaissance de paternité),
– lors le descendant est placé pour son adoption.
Si ce lien de filiation est déjà avéré, on doit en premier contester le lien précédemment établi et en obtenir l’annulation.
D) Processus de recherche de paternité :
Si le descendant est lui-même parent et décède préalablement ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place antérieurement la fin du délai qu’il avait originellement.
Aussi, lorsque le disparu avait engagé cette action de son vivant, ses héritiers peuvent la continuer.
La représentation de l’ avocats est ainsi nécessaire. _ Avocats peut vous conseiller dans une procédure, nos s spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.
L’action en recherche de paternité doit être introduite auprès du TGI du lieu d’habitation de la personne à l’égard de laquelle l’enfant souhaite faire établir indivisible lien de filiation.
Dans tous les cas, un avocats spécialiste de la filiation saura vous défendre dans une action de recherche de paternité. .
3) Les AVOCATS Spécialistes
L’adoption simple :
L’adoption ne doit être décidée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit français, il y a 2 formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté conserve tous ses droits dans sa famille d’origine.
Au contraire, Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation créé se substitue à celui-ci antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, certaines conditions doivent être remplies et une procédure doit être respectée. Si des critères remplis, l’adoption emportera tous ses conséquences.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant quand il est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Appelez un avocats spécialiste de la filiation.
B) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et enfin le assentiment à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialisé de la filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption emporte des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocats spécialisé en filiation.